FREEPIK B. Victor

Séminaire d’information sur les bases de la règlementation "variétés" et ses évolutions récentes

Les gestionnaires de ressources phyto-génétiques se posent des questions sur la conformité de leurs activités de diffusion de matériel végétal avec la réglementation semences et plants. Un séminaire d’échange a été organisé pour les informer sur les bases et évolutions récentes de cette règlementation et répondre à leurs questions.

Ce webinaire d’informations et d’échanges sur les évolutions des réglementations a eu lieu le 16 février 2024, avec le concours de la Secrétaire Générale du CTPS (Comité Technique Permanent de la Sélection des plantes cultivées) et la Secrétaire Technique de la Section CTPS Ressources Phytogénétiques. 

La présentation a parcouru quatre grandes thématiques. En premier lieu, elle s’est attachée à rappeler le cadre général de la réglementation « semences et plants », ses objectifs et le périmètre concerné. Une deuxième partie s’est intéressée plus spécifiquement aux éléments de la réglementation en lien avec la mise à disposition des ressources phytogénétiques. Enfin, les règles d’inscription au Catalogue officiel des variétés, les différentes listes existantes et leur finalité ainsi que les évolutions récentes de la réglementation sur l’agriculture biologique ont été présentées.

32 collègues du BRC4Plants ou de la coordination de RARe étaient présents.

Contact :

  • Virginie Bertoux, (virginie.bertoux@geves.fr)
  • Audrey Didier (audrey.didier@geves.fr)